1. Éditeur du site

Le site atngroupe.fr est édité par :

• Raison sociale : ATN GROUPE
• Forme juridique : SAS
• Capital social : 50 000,00 €
• Siège social : 2 allée des Mitaillères – Bureaux Horloge, Aile C – 38240 Meylan
• SIREN : 412 578 734
• SIRET : 41257873400029
• RCS : Grenoble 412 578 734
• N° TVA : FR15412578734
• Téléphone : +33 4 76 41 17 17
• Email : accueil@atngroupe.fr
• Directeur de publication : Patrice PONTAROLLO

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Site : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, logos et éléments graphiques produits par ATN GROUPE présents sur ce site sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable et écrite est interdite.

Certaines images utilisées sur ce site proviennent de banques d'images libres de droits ou ont été générées par intelligence artificielle à des fins d'illustration. ATN GROUPE ne revendique pas de droits d'auteur autres que ceux dont elle dispose légalement ou contractuellement sur ces éléments. Si vous estimez qu'un contenu porte atteinte à vos droits, contactez-nous à accueil@atngroupe.fr.

4. Données personnelles (RGPD)

ATN GROUPE s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement

ATN GROUPE - 2 allée des Mitaillères – Bureaux Horloge, Aile C – 38240 Meylan - accueil@atngroupe.fr

Données collectées et finalités

Les données personnelles peuvent être collectées lors de l’utilisation des formulaires de contact, de demande de rendez-vous, de candidature (recrutement), d’inscription à un événement ou d’abonnement à une communication ATN GROUPE. Elles sont utilisées uniquement pour répondre à la demande, gérer la relation professionnelle, organiser les rendez-vous ou traiter les candidatures. Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Principaux sous-traitants

Les données peuvent être traitées par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site, à l’hébergement, à la mesure d’audience, à la gestion des formulaires et à la prise de rendez-vous, dans la limite des finalités indiquées.

Durée de conservation

Les données de contact et professionnelles sont conservées pendant un maximum de 3 ans à compter du dernier contact. Les données de mesure d’audience collectées via Google Analytics 4 sont conservées selon les paramètres de conservation configurés dans l’outil. Pour une propriété Google Analytics standard, cette durée est généralement de 2 ou 14 mois selon le paramétrage retenu. Certaines données spécifiques, notamment liées à Google Signals, peuvent suivre des règles propres à Google.

Transfert hors UE

Certains prestataires techniques utilisés pour le fonctionnement du site peuvent être situés en dehors de l'Union européenne. Lorsque des transferts de données personnelles sont nécessaires, ATN GROUPE veille à ce qu'ils soient encadrés par les mécanismes juridiques appropriés prévus par le RGPD, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou tout autre mécanisme reconnu applicable.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : accueil@atngroupe.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

5. Cookies

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Cookies utilisés

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6. Événements et Réunions Professionnelles

Lorsque ATN GROUPE organise des événements, ateliers ou réunions professionnelles, les modalités d’inscription, d’annulation et de participation sont précisées sur la page de l’événement ou dans l’invitation correspondante. ATN GROUPE se réserve le droit de modifier, reporter ou annuler un événement en cas de nécessité. Les intervenants extérieurs restent responsables du contenu de leurs interventions.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ATN GROUPE ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et sous réserve des règles impératives applicables, les juridictions compétentes du ressort de Grenoble seront seules compétentes.